Déposée le 14 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DREVET FERRURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DREVET FERRURES domicilié(e) 79, Avenue de la Patinière,38500 VOIRON (dossier no 2253494) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 504 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, Rue du Château,92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2253494) - 92250 - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque D est expirée depuis le 2 décembre 2013.
DREVET FERRURES a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBLOC , DREVET FERRURES
DREVET FERRURES, Société par actions simplifiée - 79, Avenue de la Patinière,38500 VOIRON (dossier no 2253494) - 38500 - France - SIREN 057504748
Anissa HACEIN-BEY - 12, Rue du Château,92250 LA GARENNE-COLOMBES (dossier no 2253494) - 92250 - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2253494 - Publication au BOPI 2003-12-02
Renouvellement sans limitation n°2027754 - Publication au BOPI 1994-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;quincaillerie;ferrures de meuble;ferrures de bâtiment;ferrures de porte, de fenêtre, de store, de volet, de persienne, de porte de garage, de portail, d'escalier;poignées et garnitures de meuble, de porte, de fenêtre;seuils;rails pour ouvrants coulissants de meuble, de porte, de fenêtre;jets et rejets d'eau pour portes et fenêtres;profilés pour meubles, portes, fenêtres;ferme-impostes;aérateurs; meubles, lits, portes, fenêtres, volets, stores, persiennes, garde-corps, portes de garage, portails, grilles, clôtures et autres éléments de construction en métal.
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